Logements créés
3
Permis de construire
Chantier commencé
02524523C0003
Transformation avec extension de surface
Adresse
1 RUE DU STADE FONTAIN 25660
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
43 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
1.407 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2023
Autorisation
14/03/2024
Décision
14/03/2024
Début chantier
03/05/2024
Fin travaux
Non renseignée
Ventes potentielles sur les parcelles
Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.
Connectez-vous pour consulter les dates, montants et types de transactions : ventes individuelles, groupées, en VEFA ou par adjudication.
Localisation
- Commune
- Fontain (25245)
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 25660
- Adresse
- 1 RUE DU STADE FONTAIN 25660
Carte
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination principale
- Habitation / logements
- Utilisation prévue
- Vente
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Type de transformation
- Transformation de locaux en logements
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 84 m2 | 43 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 234 m2 |
| Locaux | 234 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 234 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 234 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 3
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 3
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 2
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 1
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2023
- Parcelle 1
- AD 33
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 1
- Voie terrain
- RUE DU STADE
- Localité terrain
- FONTAIN
- Commune source
- 25245
- Localité demandeur
- FONTAIN
- Code postal demandeur
- 25660
- Nombre de niveaux maximum
- 2
- Prise en compte autorisation
- 2024-03
- Prise en compte ouverture chantier
- 2024-06
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2024-06
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2023
- Date réelle d’autorisation
- 14/03/2024
- Date réelle d’ouverture chantier
- 03/05/2024
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 3
- Type de locaux transformés
- Industrie
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
02524526C0014
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Permis de construire
02524526C0001
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 374 m2
Declaration prealable
02524526C0005
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 24 m2
Permis de construire
02524525C0004
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 128 m2
Permis de construire
02524525C0002
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 387 m2
Permis de construire
02524524C0004
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 242 m2