Permis de construire Travaux terminés

05207421D0003

Nouvelle construction

Breuvannes En Bassigny / Haute-Marne / Grand Est

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Adresse CHEMIN DU HAUT MONT LA PIECE BREUVANNES EN BASSIGNY 52240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

216 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

31.330 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/04/2023

Autorisation

09/06/2021

Décision

09/06/2021

Début chantier

30/08/2021

Fin travaux

15/04/2023

Localisation

Commune: Breuvannes En Bassigny (52074)
Département: Haute-Marne (52)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 52240
Adresse: CHEMIN DU HAUT MONT LA PIECE BREUVANNES EN BASSIGNY 52240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	300 m²	108 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	300 m²	108 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZC 82

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DU HAUT MONT
Lieu-dit terrain: LA PIECE
Localité terrain: BREUVANNES EN BASSIGNY
Commune source: 52074
Localité demandeur: BREUVANNES EN BASSIGNY
Code postal demandeur: 52240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-06
Prise en compte ouverture chantier: 2022-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 15/04/2023
Date réelle d’autorisation: 09/06/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 30/08/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 15/04/2023
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/06/2021