Permis de construire Travaux terminés

0920631700151

Nouvelle construction

Rueil-Malmaison / Hauts-de-Seine / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 10-14 RUE LIONEL TERRAY ET 101-1 RUEIL-MALMAISON 92500

Voir la ville

Logements créés

187

Logements démolis

Surface créée

12.560 m²

Surface démolie

11.600 m²

Surface du terrain

8.617 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

18/06/2018

Décision

18/06/2018

Début chantier

02/09/2019

Fin travaux

09/01/2023

Localisation

Commune: Rueil-Malmaison (92063)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92500
Adresse: 10-14 RUE LIONEL TERRAY ET 101-1 RUEIL-MALMAISON 92500

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 11.600 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 11.600 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	12.560 m²	0 m²	0 m²
Locaux	11.600 m²	0 m²	11.600 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 187
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 187
Démolis: 0
1 pièce créé: 31
2 pièces créés: 42
3 pièces créés: 60
4 pièces créés: 44
5 pièces créés: 10
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 29
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: BL 707
Parcelle 2: BL 708

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10-14
Voie terrain: RUE LIONEL TERRAY ET 101-1
Localité terrain: RUEIL-MALMAISON
Commune source: 92063
Localité demandeur: VELIZY-VILLACOUBLAY
Code postal demandeur: 78140
Nombre de niveaux maximum: 8
Prise en compte autorisation: 2018-06
Prise en compte ouverture chantier: 2019-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 18/06/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 02/09/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 09/01/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 187
Type d’annexe: Plusieurs annexes

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/06/2018

0920631700142

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation avec diminution de surface

Logements : 12 Surface : 151 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/05/2018

0920631700134

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 180 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/04/2018

0920631700145

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 235 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/04/2018

0920631700135

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 50 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/04/2018

0920631700109

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 5 Surface : 920 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/03/2018

0920631700144

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 180 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/03/2018

0920631700107

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 332 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/03/2018

0920631700143

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 282 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 09/07/2025

0920632500230

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 5 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 12/06/2025

0920632500185

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 24 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 27/08/2024

0920632400330

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 05/09/2023

0920632300238

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 08/02/2023

0920632200476

Rueil Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 01/09/2022

0920632200252

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 17 m²