Logements créés
2
Permis de construire
Travaux terminés
0920631700107
Nouvelle construction
Adresse
30 RUE LA BRUYERE RUEIL-MALMAISON 92500
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
332 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
771 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2017
Autorisation
12/03/2018
Décision
12/03/2018
Début chantier
01/07/2019
Fin travaux
01/07/2021
Localisation
- Commune
- Rueil-Malmaison (92063)
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 92500
- Adresse
- 30 RUE LA BRUYERE RUEIL-MALMAISON 92500
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Location
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Plusieurs logements individuels
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 332 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 2
- Individuels créés
- 2
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SOVAL ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT DU VAL DE SEINE
- Code juridique demandeur
- 5599
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2017
- Parcelle 1
- AM 271
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Oui
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ALAIN BONHOMME
Administrateur - né(e) en 1956
ALIDOU DAFF
Administrateur - né(e) en 1961
COOVI HETCHILY
Administrateur - né(e) en 1977
GILLES CHRIST
Administrateur - né(e) en 1950
HUGUES EMONT
Administrateur - né(e) en 1960
JEAN PIERRE LEROY
Administrateur - né(e) en 1939
JEAN-JACQUES GEHERE
Administrateur - né(e) en 1940
NICOLAS ZITOLI
Administrateur - né(e) en 1955
ODETTE JARRAFOUX (ASCARAT)
Administrateur - né(e) en 1943
PASCAL SAINT DENIS
Administrateur - né(e) en 1963
PAUL BARONNAT
Administrateur - né(e) en 1946
STEPHANE WALLON
Directeur Général - né(e) en 1974
GEORGES RAKOCEVIC
Président du conseil d'administration - né(e) en 1945
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CLEMENT ROGER ANDRE NOYAU
Directeur Général - né(e) en 1981
ANTOINE GAYNO
Président de SAS - né(e) en 1981
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 30
- Voie terrain
- RUE LA BRUYERE
- Localité terrain
- RUEIL-MALMAISON
- Commune source
- 92063
- SIREN demandeur
- 785086505
- SIRET demandeur
- 78508650500019
- Code APE demandeur
- 68.20A
- Localité demandeur
- MANTES-LA-JOLIE
- Code postal demandeur
- 78200
- Nombre de niveaux maximum
- 2
- Prise en compte autorisation
- 2018-03
- Prise en compte ouverture chantier
- 2019-08
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2022-04
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2017
- Date réelle d’autorisation
- 12/03/2018
- Date réelle d’ouverture chantier
- 01/07/2019
- Date réelle d’achèvement travaux
- 01/07/2021
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 2
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type d’annexe
- Autre annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920631700151
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
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Logements : 187
Surface : 12.560 m2
Permis de construire
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0920631700142
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0920631700109
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Logements : 5
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0920631700144
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
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Logements : 1
Surface : 180 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920631700143
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
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Logements : 1
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Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920632500230
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 5
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920632500185
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 24 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920632400330
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920632300238
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920632200476
Rueil Malmaison, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920632200252
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 17 m2