Permis de construire Chantier commencé

02139018R0019

Nouvelle construction

Marsannay La Cote / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DU CHARON MARSANNAY LA COTE 21160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

710 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.817 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

02/04/2019

Décision

02/04/2019

Début chantier

24/05/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Marsannay La Cote (21390)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21160
Adresse: RUE DU CHARON MARSANNAY LA COTE 21160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	355 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	355 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DOMAINE BRUNO CLAIR
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: BM 710
Parcelle 2: BM 719
Parcelle 3: BM 723

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DOMAINE BRUNO CLAIR

SIREN 338594716

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALETH MARIE CLAIR

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1951

ANNE MARIE MARGUERITE LUCIENNE FROMENTAL (CLAIR)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1948

ANTOINE PAUL FROMENTAL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

ARTHUR HUGO GEORGES BERNARD CLAIR (CLAIR)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1996

BENJAMIN LEO CHARLIE BLAISE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

BENOIT THOMAS ANDRE BORDAT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

EDOUARD JOSEPH PIERRE CLAIR (CLAIR)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

FANNY VIRGINIE FROMENTAL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

LAURA CAROLINE FOUILLET (CLAIR)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

MARGAUX MARIE-FRANCOISE GENEVIEVE CLAIR (CLAIR)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991

MARIE MATHILDE BORDAT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

MATHIEU BENJAMIN ANDRE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

MICHEL JOSEPH PIERRE CLAIR

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1947

NICOLAS EDOUARD CLAIR

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

PAULINE MANON CAROLINE BLAISE-HURTAUX (BLAISE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

PIERRE EMILE JEAN BORDAT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1952

SOPHIE ALICE CANTIN (FROMENTAL)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

BRUNO MARIE-BERNARD CLAIR

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1957

Associé indéfiniment responsable

840523419

SIREN 840523419

Associé indéfiniment responsable

841007677

SIREN 841007677

Commissaire aux comptes titulaire

EOS

SIREN 839175064

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER PIERRE HENRI SARLIN

Président de SAS - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU CHARON
Localité terrain: MARSANNAY LA COTE
Commune source: 21390
SIREN demandeur: 338594716
SIRET demandeur: 33859471600015
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: MARSANNAY LA COTE
Code postal demandeur: 21160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-04
Prise en compte ouverture chantier: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 02/04/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 24/05/2019
Type de service public: Non rempli

Marsannay La Cote, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 205 m²