Permis de construire Travaux terminés

07004517O0005

Nouvelle construction

Avrigney Virey / Haute-Saône / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LES BIENS AIMES AVRIGNEY VIREY 70150

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

701 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

106.670 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/03/2019

Autorisation

19/08/2017

Décision

19/08/2017

Début chantier

20/04/2018

Fin travaux

30/03/2019

Localisation

Commune: Avrigney Virey (70045)
Département: Haute-Saône (70)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 70150
Adresse: LES BIENS AIMES AVRIGNEY VIREY 70150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	118 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	583 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SANCEY FRERES
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZI 6

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SANCEY FRERES

SIREN 380133132

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE DENIS SANCEY

Gérant - né(e) en 1974

STEPHANE PIERRE GERARD SANCEY

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES BIENS AIMES
Localité terrain: AVRIGNEY VIREY
Commune source: 70045
SIREN demandeur: 380133132
SIRET demandeur: 38013313200023
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: CULT
Code postal demandeur: 70150
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-02
Prise en compte ouverture chantier: 2018-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-09
Date réelle de dépôt: 30/03/2019
Date réelle d’autorisation: 19/08/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 20/04/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 30/03/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 1
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/04/2017