Permis de construire Travaux terminés

02526522C0016

Transformation avec extension de surface

Geneuille / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 61 RUE LYAUTEY ZA LES PLANCHES GENEUILLE 25870

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

488 m²

Surface démolie

76 m²

Surface du terrain

2.611 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/07/2023

Autorisation

27/02/2023

Décision

27/02/2023

Début chantier

15/07/2023

Fin travaux

07/10/2024

Localisation

Commune: Geneuille (25265)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25870
Adresse: 61 RUE LYAUTEY ZA LES PLANCHES GENEUILLE 25870

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 76 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 38 m²
Commerce démoli: 38 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	553 m²	244 m²	38 m²	15 m²	15 m²
Commerce	553 m²	244 m²	38 m²	15 m²	15 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: S.B.M.
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZB 290
Parcelle 2: ZB 252
Parcelle 3: ZB 284

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

S.B.M.

SIREN 518702295

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN BERT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

Associé indéfiniment responsable

493446892

SIREN 493446892

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 61
Voie terrain: RUE LYAUTEY
Lieu-dit terrain: ZA LES PLANCHES
Localité terrain: GENEUILLE
Commune source: 25265
SIREN demandeur: 518702295
SIRET demandeur: 51870229500016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: GENEUILLE
Code postal demandeur: 25870
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-02
Prise en compte ouverture chantier: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 15/07/2023
Date réelle d’autorisation: 27/02/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 15/07/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 07/10/2024
Type de locaux transformés: Bureaux
Type de service public: Non rempli

Geneuille, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 189 m²