Permis de construire Travaux terminés

02526522C0015

Nouvelle construction

Geneuille / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DEVANT LE MONT LOTISSEMENT ""LES HAUTS DE GENEUILLE"" ( GENEUILLE 25870

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

699 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.393 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

06/04/2023

Décision

06/04/2023

Début chantier

20/03/2024

Fin travaux

15/07/2025

Localisation

Commune: Geneuille (25265)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25870
Adresse: RUE DEVANT LE MONT LOTISSEMENT ""LES HAUTS DE GENEUILLE"" ( GENEUILLE 25870

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	699 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 8
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 8
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 8
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CAP VEFA
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZA 449

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE

SIREN 825176233

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOHNATHAN PRETOT

Directeur Général - né(e) en 1974

Société liée

CAC AUDIT

SIREN 439623679

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIERRY CAYRE

Gérant - né(e) en 1966

Président de SAS

GROUPE VIVIALYS (GOF)

SIREN 379342587

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-FRANCOIS OROSCO

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1953

CHRISTOPHE CASADEI

Directeur Général - né(e) en 1972

JOHNATHAN PRETOT

Directeur Général - né(e) en 1974

PIERRE AUBERT

Directeur Général - né(e) en 1983

ANNE WINTENBERGER (WERNER)

Président de SAS - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes suppléant

351694211

SIREN 351694211

Directeur Général

808389142

SIREN 808389142

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DEVANT LE MONT
Lieu-dit terrain: LOTISSEMENT ""LES HAUTS DE GENEUILLE"" (
Localité terrain: GENEUILLE
Commune source: 25265
SIREN demandeur: 825176233
SIRET demandeur: 82517623300013
Code APE demandeur: 82.19Z
Localité demandeur: LUTTERBACH
Code postal demandeur: 68460
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2023-04
Prise en compte ouverture chantier: 2024-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 06/04/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 20/03/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 15/07/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 8
Type d’annexe: Pas d’annexe

Geneuille, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 4 Surface : 332 m²