Permis d amenager Travaux terminés

03953415K0001

Non renseigné

La Tour-Du-Meix / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse RUE ANDRE ARBEY LE GRAND VERGER LA TOUR-DU-MEIX 39270

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

12.951 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

18/08/2015

Décision

18/08/2015

Début chantier

24/11/2015

Fin travaux

18/03/2016

Localisation

Commune: La Tour-Du-Meix (39534)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39270
Adresse: RUE ANDRE ARBEY LE GRAND VERGER LA TOUR-DU-MEIX 39270

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ARBEY IMMOBILIER
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZC 105
Parcelle 2: ZC 55

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ARBEY IMMOBILIER

SIREN 315029520

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE SPANDONIS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1966

JEAN-PHILIPPE HOREN

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1965

DANIEL ARBEY

Directeur Général - né(e) en 1940

LAURENCE MARIE CLAIRE ARBEY

Directeur général délégué - né(e) en 1969

THIERRY ANDRE RAYMOND ARBEY

Directeur général délégué - né(e) en 1965

Président de SAS

497788489

SIREN 497788489

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE ANDRE ARBEY
Lieu-dit terrain: LE GRAND VERGER
Localité terrain: LA TOUR-DU-MEIX
Commune source: 39534
SIREN demandeur: 315029520
SIRET demandeur: 31502952000063
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: RIS-ORANGIS
Code postal demandeur: 91130
Prise en compte autorisation: 2015-08
Prise en compte ouverture chantier: 2015-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 18/08/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 24/11/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 18/03/2016

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/08/2015