Permis de construire Travaux terminés

09009513A0002

Extension de surface sans transformation

Suarce / Territoire de Belfort / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DES CARRIERES SUARCE 90100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.032 m²

Surface démolie

1.400 m²

Surface du terrain

9.805 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/09/2015

Autorisation

02/10/2013

Décision

02/10/2013

Début chantier

04/10/2013

Fin travaux

15/09/2015

Localisation

Commune: Suarce (90095)
Département: Territoire de Belfort (90)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 90100
Adresse: RUE DES CARRIERES SUARCE 90100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.400 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 700 m²
Agricole démoli: 700 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.390 m²	1.516 m²	700 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.390 m²	1.516 m²	700 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LA SUARCINE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: X 379
Parcelle 2: X 375
Parcelle 3: X 374

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE LA SUARCINE

SIREN 382112043

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE THEVENOT

Gérant - né(e) en 1969

DAVID THEVENOT

Gérant - né(e) en 1972

LEON THEVENOT

Gérant - né(e) en 1999

VALENTIN THEVENOT

Gérant - né(e) en 1996

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES CARRIERES
Localité terrain: SUARCE
Commune source: 90095
SIREN demandeur: 382112043
SIRET demandeur: 38211204300015
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: SUARCE
Code postal demandeur: 90100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-10
Prise en compte ouverture chantier: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 15/09/2015
Date réelle d’autorisation: 02/10/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 04/10/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 15/09/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 31/07/2013

09009513A0001

Suarce, Territoire de Belfort

Suarce, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 108 m²