Permis de construire Travaux terminés

02513323C0017

Transformation avec extension de surface

Chatillon-Le-Duc / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DU PRE BRENOT CHATILLON-LE-DUC 25870

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

24 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.490 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

14/12/2023

Décision

14/12/2023

Début chantier

04/03/2024

Fin travaux

10/03/2025

Localisation

Commune: Chatillon-Le-Duc (25133)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25870
Adresse: RUE DU PRE BRENOT CHATILLON-LE-DUC 25870

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	432 m²	24 m²	21 m²	21 m²
Commerce	432 m²	0 m²	21 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LES P'TITS BRAB'S
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AP 92

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LES P'TITS BRAB'S

SIREN 839770021

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ISABELLE QUAINON (GUYOT)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

FRANCK QUAINON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Associé indéfiniment responsable

932806201

SIREN 932806201

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU PRE BRENOT
Localité terrain: CHATILLON-LE-DUC
Commune source: 25133
SIREN demandeur: 839770021
SIRET demandeur: 83977002100013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: GENEUILLE
Code postal demandeur: 25870
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-12
Prise en compte ouverture chantier: 2024-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 14/12/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 04/03/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 10/03/2025
Type de locaux transformés: Bureaux
Type de service public: Non rempli

Chatillon-Le-Duc, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 10 Surface : 773 m²