Permis de construire Autorisé

09003425A0004

Nouvelle construction

Denney / Territoire de Belfort / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse AVENUE D'ALSACE DENNEY 90160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.442 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.430 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

07/11/2025

Décision

07/11/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Denney (90034)
Département: Territoire de Belfort (90)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 90160
Adresse: AVENUE D'ALSACE DENNEY 90160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.721 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	1.721 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LOUP BLANC
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AC 149

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE D'ALSACE
Localité terrain: DENNEY
Commune source: 90034
SIREN demandeur: 949959126
SIRET demandeur: 94995912600010
Code APE demandeur: 68.31Z
Localité demandeur: BELOFRT
Code postal demandeur: 90000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 07/11/2025
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/03/2026