Declaration prealable Autorisé

02161124E0014

Nouvelle construction

Sombernon / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse AVENUE DE LA BRENNE SOMBERNON 21540

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

36 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.525 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

03/05/2024

Décision

03/05/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sombernon (21611)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21540
Adresse: AVENUE DE LA BRENNE SOMBERNON 21540

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.524 m²	18 m²
Commerce	2.524 m²	18 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TRISON
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AE 178

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TRISON

SIREN 378814776

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CELINE DANIELLE POUZIN (CHÉDEVILLE)

Directeur Général - né(e) en 1979

AURELIEN GUY MARIE POUZIN

Président de SAS - né(e) en 1978

Commissaire aux comptes titulaire

NUMANS AUDIT (NUMANS AUDIT)

SIREN 501032866

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD MICHEL VIVIER

Directeur Général - né(e) en 1975

ARNAUD PONCET

Directeur Général - né(e) en 1971

GUILLAUME COLLIN

Directeur Général - né(e) en 1972

JEAN-FRANCOIS VERSTRAETE

Directeur Général - né(e) en 1974

JULIE STEPHANIE MONNET

Directeur Général - né(e) en 1981

MICHAEL ARRAGONE

Directeur Général - né(e) en 1983

PHILIPPE GEORGES ROUX

Directeur Général - né(e) en 1966

RÉMY LARÈPE

Directeur Général - né(e) en 1988

SABRINA SIMIAN (SIDHOUM)

Directeur Général - né(e) en 1984

SANDRINE BRIGITTE FRETON

Directeur Général - né(e) en 1975

STEPHANE FAUSSURIER

Directeur Général - né(e) en 1973

WILLIAM RICHARD MARIE FABRE

Directeur Général - né(e) en 1980

Société liée

989060306

SIREN 989060306

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE DE LA BRENNE
Localité terrain: SOMBERNON
Commune source: 21611
SIREN demandeur: 378814776
SIRET demandeur: 37881477600019
Code APE demandeur: 47.11D
Localité demandeur: SOMBERNON
Code postal demandeur: 21540
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 03/05/2024
Type de service public: Non rempli

Sombernon, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 137 m²