Declaration prealable Autorisé

02522814M0032

Nouvelle construction

Tupes / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse AV RENEE JACOT TUPES 25460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.700 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

27/07/2014

Décision

27/07/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tupes (25228)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25460
Adresse: AV RENEE JACOT TUPES 25460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	6 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SARL BELMONT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AM 78

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SAS BELMONT

SIREN 443801220

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MIKAEL LARGOT

Administrateur - né(e) en 1988

PHILIPPE AMANN

Administrateur - né(e) en 1975

PHILIPPE BOURRON

Administrateur - né(e) en 1973

VINCENT SCHUWER

Administrateur - né(e) en 1974

DAVID GENEBRIER

Président de SAS - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes suppléant

AUDIT & VALEUR AJOUTEE

SIREN 827598103

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVIE LYDIA AYME

Président de SAS - né(e) en 1983

Commissaire aux comptes titulaire

ECP AUDIT

SIREN 923137491

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIERRY WUSCHER

Président de SAS - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AV RENEE JACOT
Localité terrain: TUPES
Commune source: 25228
SIREN demandeur: 443801220
SIRET demandeur: 44380122000015
Code APE demandeur: 47.30Z
Localité demandeur: ROUGEMONT-LE-CHATEAU
Code postal demandeur: 90110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 27/07/2014
Type de service public: Non rempli

Etupes, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 71 m²