Permis de construire Chantier commencé

02543417N0028

Nouvelle construction

Ornans / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse NOIRICHAUD ORNANS 25290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

5.652 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.914 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

19/03/2018

Décision

19/03/2018

Début chantier

16/04/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ornans (25434)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25290
Adresse: NOIRICHAUD ORNANS 25290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	36.376 m²	5.652 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GUILLIN EMBALLAGES
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AR 248
Parcelle 2: AR 249
Parcelle 3: AR 252

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GUILLIN EMBALLAGES

SIREN 322409913

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS GUILLIN

Président de SAS - né(e) en 1947

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: NOIRICHAUD
Localité terrain: ORNANS
Commune source: 25434
SIREN demandeur: 322409913
SIRET demandeur: 32240991300041
Code APE demandeur: 22.22Z
Localité demandeur: ORNANS
Code postal demandeur: 25290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-06
Prise en compte ouverture chantier: 2018-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 19/03/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 16/04/2018
Type de service public: Non rempli

Ornans, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²