RegistreDesPermis.fr

Ville

Ornans

256 autorisations d’urbanisme référencées sur ce territoire.

Autorisations par type

Répartition des dossiers connus dans ce territoire.

Code 25434

Permis de construire

218

Déclarations préalables

20

Permis d’aménager

7

Permis de démolir

11

Dernières autorisations

Les dossiers les plus récents dans ce territoire.

Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci

0254342600022

Ornans, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci

02543424N0012

Ornans, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 119 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci

02543421N0027

Ornans, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 105 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci

0254342500025

Ornans, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 2 Surface : 68 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci

0254342500024

Ornans, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 127 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci

0254342500130

Ornans, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci

0254342500020

Ornans, Doubs

Transformation avec diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci

0254342500014

Ornans, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 122 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci

0254342500013

Ornans, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 90 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci

0254342500011

Ornans, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 0 Surface : 99 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci

0254342500008

Ornans, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 223 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci

02543424N0023

Ornans, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 129 m2

Alerte email

Suivre Ornans

Connectez-vous ou créez un compte pour recevoir chaque mois les nouvelles autorisations publiées sur ce territoire.