Données territoriales
Autorisations d’urbanisme pour Ornans
Cette page rassemble les autorisations d’urbanisme associées à la commune de Ornans. Les dossiers disponibles sont répartis entre permis de construire, déclarations préalables, permis d’aménager et permis de démolir.
Ouvrez un dossier pour consulter sa référence, sa date de décision, sa localisation et la nature du projet lorsque ces informations sont présentes dans les données publiques.
Autorisations par type
Répartition des dossiers connus dans ce territoire.
Code 25434
241
23
7
11
Rapport territorial · 12 mois
Bêta gratuiteImmobilier neuf — Ornans
Activité récente, logements, surfaces, acteurs dominants, projets majeurs et carte des opérations.
Volumes et évolution
Dépôts, autorisations, logements et surfaces sur 12 mois.
Acteurs et grands projets
Porteurs de projets, opérations prioritaires et projets de plus de 5 000 m².
Carte des opérations
Visualisation des projets géolocalisés et export du rapport en PDF.
Dernières autorisations
Les dossiers les plus récents dans ce territoire.
0254342600003
0254342500021
Extension de surface sans transformation
0254342600022
Transformation sans extension ni diminution de surface
0254342600002
Extension de surface sans transformation
0254342500023
Nouvelle construction
0254342500026
Transformation sans extension ni diminution de surface
0254342500025
Extension de surface sans transformation
0254342600001
0254342600001
0254342500015
Nouvelle construction
0254342600003
Transformation sans extension ni diminution de surface
0254342500024
Nouvelle construction
Maillage territorial
Autres villes du département
Consultez les permis et autorisations des communes proches dans le même département.