Permis de construire Autorisé

0384681810011

Nouvelle construction

Salaise Sur Sanne / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse RUE DES GLIERES SALAISE SUR SANNE 38150

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.023 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.711 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

11/12/2018

Décision

11/12/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Salaise Sur Sanne (38468)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38150
Adresse: RUE DES GLIERES SALAISE SUR SANNE 38150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.023 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	458 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SMTS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AD 36
Parcelle 2: AD 36

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SMTS

SIREN 439722653

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK TRAYNARD (TRAYNARD)

Gérant - né(e) en 1967

FREDERIC TRAYNARD (TRAYNARD)

Gérant - né(e) en 1968

Président de SAS

480476159

SIREN 480476159

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES GLIERES
Localité terrain: SALAISE SUR SANNE
Commune source: 38468
SIREN demandeur: 439722653
SIRET demandeur: 43972265300037
Code APE demandeur: 43.99C
Localité demandeur: SALAISE SUR SANNE
Code postal demandeur: 38150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 11/12/2018
Type de service public: Non rempli

Salaise-Sur-Sanne, Isère

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 196 m²