Declaration prealable Travaux terminés

02519016M0025

Diminution de surface sans transformation

Dampierre-Les-Bois / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 6 RUE DU TEMPLE DAMPIERRE-LES-BOIS 25490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

9 m²

Surface démolie

10 m²

Surface du terrain

438 m²

Dates du dossier

Dépôt

16/02/2017

Autorisation

02/09/2016

Décision

02/09/2016

Début chantier

10/10/2016

Fin travaux

16/02/2017

Localisation

Commune: Dampierre-Les-Bois (25190)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25490
Adresse: 6 RUE DU TEMPLE DAMPIERRE-LES-BOIS 25490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 10 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 10 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	156 m²	9 m²	10 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AD 63

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE DU TEMPLE
Localité terrain: DAMPIERRE-LES-BOIS
Commune source: 25190
Localité demandeur: DAMPIERRE-LES-BOIS
Code postal demandeur: 25490
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-09
Prise en compte ouverture chantier: 2016-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-03
Date réelle de dépôt: 16/02/2017
Date réelle d’autorisation: 02/09/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 10/10/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 16/02/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire Décision du 20/12/2016