Permis de construire Travaux terminés

02545314V0016

Nouvelle construction

Pierrefontaine-Les-Varans / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DU 18 JUIN PIERREFONTAINE-LES-VARANS 25510

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

810 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.875 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/01/2016

Autorisation

04/12/2014

Décision

04/12/2014

Début chantier

04/04/2015

Fin travaux

20/01/2016

Localisation

Commune: Pierrefontaine-Les-Varans (25453)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25510
Adresse: RUE DU 18 JUIN PIERREFONTAINE-LES-VARANS 25510

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	405 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	405 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: G.L.J
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AH 37

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

G.L.J

SIREN 792722142

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-FRANCOIS MARIE ALBERT JACQUET

Gérant - né(e) en 1970

SYLVIE JACQUET (HUOT MARCHAND)

Gérant - né(e) en 1972

Société liée

982729949

SIREN 982729949

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU 18 JUIN
Localité terrain: PIERREFONTAINE-LES-VARANS
Commune source: 25453
SIREN demandeur: 792722142
SIRET demandeur: 79272214200017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: PIERREFONTAINE-LES-VARANS
Code postal demandeur: 25510
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-12
Prise en compte ouverture chantier: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-10
Date réelle de dépôt: 20/01/2016
Date réelle d’autorisation: 04/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 04/04/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 20/01/2016
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/04/2015