Permis de construire Chantier commencé

02545314V0022

Nouvelle construction

Pierrefontaine-Les-Varans / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse DEPARTEMENTALE N 32 PRES DU COTARD PIERREFONTAINE-LES-VARANS 25510

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

387 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.840 m²

Dates du dossier

Dépôt

10/04/2015

Autorisation

04/03/2015

Décision

04/03/2015

Début chantier

10/04/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pierrefontaine-Les-Varans (25453)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25510
Adresse: DEPARTEMENTALE N 32 PRES DU COTARD PIERREFONTAINE-LES-VARANS 25510

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	130 m²	0 m²
Locaux	350 m²	387 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	350 m²	387 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PINOFIS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: YD 30
Parcelle 2: YD 29

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PINOFIS

SIREN 444114516

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC LOCATELLI

Autre - né(e) en 1972

PASCAL LOCATELLI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: DEPARTEMENTALE N 32
Lieu-dit terrain: PRES DU COTARD
Localité terrain: PIERREFONTAINE-LES-VARANS
Commune source: 25453
SIREN demandeur: 444114516
SIRET demandeur: 44411451600016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: PIERREFONTAINE-LES-VARANS
Code postal demandeur: 25510
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-05
Date réelle de dépôt: 10/04/2015
Date réelle d’autorisation: 04/03/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 10/04/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 04/12/2014