Permis de construire Travaux terminés

09001024Z0036

Nouvelle construction

Belfort / Territoire de Belfort / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE XAVIER BICHAT BELFORT 90000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.654 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.937 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/06/2025

Autorisation

23/01/2025

Décision

23/01/2025

Début chantier

28/01/2025

Fin travaux

01/06/2025

Localisation

Commune: Belfort (90010)
Département: Territoire de Belfort (90)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 90000
Adresse: RUE XAVIER BICHAT BELFORT 90000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.693 m²	1.654 m²
Commerce	2.693 m²	1.654 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: NEDEY BELFORT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: CM 150

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

NEDEY BELFORT

SIREN 410304919

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

793726043

SIREN 793726043

Commissaire aux comptes titulaire

SODECC AUDIT

SIREN 417631595

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CÉCILE BRIGITTE BUESSARD (CLEMENT)

Gérant - né(e) en 1983

PIERRE PAPROCKI

Gérant - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE XAVIER BICHAT
Localité terrain: BELFORT
Commune source: 90010
SIREN demandeur: 410304919
SIRET demandeur: 41030491900039
Code APE demandeur: 45.11Z
Localité demandeur: BELFORT
Code postal demandeur: 90000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-01
Prise en compte ouverture chantier: 2025-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-08
Date réelle de dépôt: 01/06/2025
Date réelle d’autorisation: 23/01/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 28/01/2025
Date réelle d’achèvement travaux: 01/06/2025
Type de service public: Non rempli

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