Logements créés
2
Declaration prealable
Autorisé
00103425C0170
Transformation avec extension de surface
Adresse
0037 RUE ST JEAN BELLEY 01300
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
205 m2
Surface démolie
8 m2
Surface du terrain
60 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2025
Autorisation
02/02/2026
Décision
02/02/2026
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Belley (01034)
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 01300
- Adresse
- 0037 RUE ST JEAN BELLEY 01300
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Location
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Plusieurs logements individuels
- Type de transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 8 m2
- Logements démolis
- 0
- Habitation démolie
- 8 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 163 m2 | 205 m2 | 8 m2 | 37 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 27 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 2
- Individuels créés
- 2
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 2
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2025
- Parcelle 1
- AK 603
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 0037
- Voie terrain
- RUE ST JEAN
- Localité terrain
- BELLEY
- Commune source
- 01034
- Localité demandeur
- ARBOYS EN BUGEY
- Code postal demandeur
- 01300
- Nombre de niveaux maximum
- 4
- Prise en compte autorisation
- 2026-02
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2026-02
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2025
- Date réelle d’autorisation
- 02/02/2026
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 2
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type de locaux transformés
- Habitation
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
00103425C0171
Belley, Ain
Extension de surface sans transformation
Logements : 6
Surface : 440 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
00103425C0174
Belley, Ain
Extension de surface sans transformation
Logements : 2
Surface : 205 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
00103425C0139
Belley, Ain
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
00103425C0117
Belley, Ain
Transformation avec extension de surface
Logements : 4
Surface : 40 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
00103425C0134
Belley, Ain
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 17 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
00103425C0118
Belley, Ain
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 3
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
00103425C0176
Belley, Ain
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 32 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
00103425C0111
Belley, Ain
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 16 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
00103426C0008
Belley, Ain
Extension de surface sans transformation
Logements : 2
Surface : 205 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
00103426C0008
Belley, Ain
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 137 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
00103425C0050
Belley, Ain
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 28 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
00103426C0006
Belley, Ain
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 16,31 m2