Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Chantier commencé
03936220P0002
Non renseigné
Adresse
2 RUE JEAN JAURES MONTMOROT 39570
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
Non renseigné
Surface démolie
Non renseigné
Surface du terrain
336 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2020
Autorisation
16/12/2020
Décision
16/12/2020
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Ventes potentielles sur les parcelles
Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.
Connectez-vous pour consulter les dates, montants et types de transactions : ventes individuelles, groupées, en VEFA ou par adjudication.
Localisation
- Commune
- Montmorot (39362)
- Département
- Jura (39)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 39570
- Adresse
- 2 RUE JEAN JAURES MONTMOROT 39570
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
La carte est fournie par OpenStreetMap.
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Suivi par email
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Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2020
- Parcelle 1
- AV 107
Interventions déclarées
Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 2
- Voie terrain
- RUE JEAN JAURES
- Localité terrain
- MONTMOROT
- Commune source
- 39362
- Localité demandeur
- LONS LE SAUNIER
- Code postal demandeur
- 39000
- Prise en compte autorisation
- 2020-12
- Dernière mise à jour Sitadel
- 202104
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2020
- Date réelle d’autorisation
- 16/12/2020
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Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
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03936220P0020
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03936220P0002
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0393622500001
Logements : -
Surface : -
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0393622500001
Logements : -
Surface : -
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0393622500011
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Permis de construire
0393622500004
Transformation avec diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2