Permis de construire Travaux terminés

02530117V0017

Extension de surface sans transformation

Guyans Vennes / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 12 RTE DES COMBES GUYANS VENNES 25390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

825 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

117.244 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

21/03/2018

Décision

21/03/2018

Début chantier

01/06/2018

Fin travaux

15/02/2019

Localisation

Commune: Guyans Vennes (25301)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25390
Adresse: 12 RTE DES COMBES GUYANS VENNES 25390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.615 m²	825 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.615 m²	825 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZH 183
Parcelle 2: ZH 192
Parcelle 3: ZH 193

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RTE DES COMBES
Localité terrain: GUYANS VENNES
Commune source: 25301
Localité demandeur: GUYANS VENNES
Code postal demandeur: 25390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-10
Prise en compte ouverture chantier: 2018-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 21/03/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 15/02/2019
Type de service public: Non rempli

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 141 m²

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