Permis de construire Travaux terminés

02530117V0007

Nouvelle construction

Guyans Vennes / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse MEULE GUYANS VENNES 25390

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.629 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

150.620 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

12/09/2017

Décision

12/09/2017

Début chantier

24/01/2018

Fin travaux

04/11/2019

Localisation

Commune: Guyans Vennes (25301)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25390
Adresse: MEULE GUYANS VENNES 25390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.629 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.629 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE JOLY DE LA CHATENIERE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZH 24
Parcelle 2: ZH 25
Parcelle 3: ZH 53

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE JOLY DE LA CHATENIERE

SIREN 825040975

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADRIEN ROGER MARIE JOLY

Gérant - né(e) en 1994

JULIEN JOSEPH ALAIN JOLY

Gérant - né(e) en 1992

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: MEULE
Localité terrain: GUYANS VENNES
Commune source: 25301
SIREN demandeur: 825040975
SIRET demandeur: 82504097500013
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: GUYANS VENNES
Code postal demandeur: 25390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-10
Prise en compte ouverture chantier: 2018-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 12/09/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 24/01/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 04/11/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 21/03/2018