Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
03110024T0001
Nouvelle construction
Adresse
MESTREJUAN CALMONT 31560
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
560 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
119.119 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2024
Autorisation
25/04/2024
Décision
25/04/2024
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Calmont (31100)
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Région
- Occitanie (76)
- Code postal
- 31560
- Adresse
- MESTREJUAN CALMONT 31560
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Exploitation agricole ou forestière
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 340 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 560 m2 | 560 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 560 m2 | 560 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SCEA MESTREJUAN
- Code juridique demandeur
- 6597
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2024
- Parcelle 1
- B 784
- Parcelle 2
- B 783
- Parcelle 3
- B 783
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Personnes physiques identifiées dans cette branche
NICOLAS PELLEGRINO
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- MESTREJUAN
- Localité terrain
- CALMONT
- Commune source
- 31100
- SIREN demandeur
- 538144700
- SIRET demandeur
- 53814470000019
- Code APE demandeur
- 01.11Z
- Localité demandeur
- CALMONT
- Code postal demandeur
- 31560
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2024-04
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2024-04
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2024
- Date réelle d’autorisation
- 25/04/2024
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
03110024T0066
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Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 36 m2
Declaration prealable
03110024T0049
Calmont, Haute-Garonne
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 12 m2
Permis de construire
03110024T0008
Calmont, Haute-Garonne
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 60 m2
Permis d amenager
03110024T0002
Calmont, Haute-Garonne
Logements : -
Surface : -
Permis de construire
03110024T0024
Calmont, Haute-Garonne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 211 m2
Permis de construire
03110024T0023
Calmont, Haute-Garonne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 74 m2
Permis de construire
03110024T0020
Calmont, Haute-Garonne
Nouvelle construction
Logements : 2
Surface : 217 m2
Permis de construire
03110024T0021
Calmont, Haute-Garonne
Nouvelle construction
Logements : 1
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Autres permis dans cette ville
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0311002600012
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Nouvelle construction
Logements : -
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03110020T0024
Calmont, Haute-Garonne
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 2 m2
Declaration prealable
03110019T0011
Calmont, Haute-Garonne
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 90 m2
Permis de construire
0311002500013
Calmont, Haute-Garonne
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 103 m2
Permis de construire
0311002500016
Calmont, Haute-Garonne
Transformation avec extension de surface
Logements : -
Surface : 87 m2
Permis de construire
0311002500008
Calmont, Haute-Garonne
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 498 m2