Permis de construire Travaux terminés

05207417N0003

Nouvelle construction

Breuvannes-En-Bassigny / Haute-Marne / Grand Est

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Adresse D139B LA TUILLERIE BREUVANNES-EN-BASSIGNY 52240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

977 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

93.745 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

22/03/2018

Décision

22/03/2018

Début chantier

16/07/2018

Fin travaux

15/06/2019

Localisation

Commune: Breuvannes-En-Bassigny (52074)
Département: Haute-Marne (52)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 52240
Adresse: D139B LA TUILLERIE BREUVANNES-EN-BASSIGNY 52240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	120 m²	977 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: JACQUES PREVOT ARTIFICES
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZL 60
Parcelle 2: ZL 13

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

JACQUES PREVOT ARTIFICES

SIREN 479726762

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JUSTIN PHILIPPE PREVOT (PREVOT)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1993

MATHIEU RAYMOND MICHEL PREVOT (PREVOT)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

THIBAUT PATRICK PREVOT (PREVOT)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: D139B
Lieu-dit terrain: LA TUILLERIE
Localité terrain: BREUVANNES-EN-BASSIGNY
Commune source: 52074
SIREN demandeur: 479726762
SIRET demandeur: 47972676200012
Code APE demandeur: 90.02Z
Localité demandeur: SARREY
Code postal demandeur: 52140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-03
Prise en compte ouverture chantier: 2018-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 22/03/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 16/07/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 15/06/2019
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/09/2017