Permis de construire Travaux terminés

04908915N0001

Non renseigné

Chaze-Sur-Argos / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse RUE DES MOISSONS LA BOIVINIERE CHAZE-SUR-ARGOS 49500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

14/03/2016

Décision

14/03/2016

Début chantier

01/03/2021

Fin travaux

27/04/2021

Localisation

Commune: Chaze-Sur-Argos (49089)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49500
Adresse: RUE DES MOISSONS LA BOIVINIERE CHAZE-SUR-ARGOS 49500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE CHAZE SUR ARGOS
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZO 23p
Parcelle 2: ZO 24p
Parcelle 3: ZO 111p

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE CHAZE SUR ARGOS

SIREN 214900896

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES MOISSONS
Lieu-dit terrain: LA BOIVINIERE
Localité terrain: CHAZE-SUR-ARGOS
Commune source: 49089
SIREN demandeur: 214900896
SIRET demandeur: 21490089600017
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: CHAZE-SUR-ARGOS
Code postal demandeur: 49500
Prise en compte autorisation: 2016-03
Prise en compte ouverture chantier: 2021-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 14/03/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 27/04/2021

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Mis à jour ce mois-ci 28/09/2015

04908915N0009

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Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 125 m²

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04908915N0011

Chaze-Sur-Argos, Maine-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 115 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/02/2016

04908915N0014

Chaze-Sur-Argos, Maine-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 68 m²

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04908915N0013

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Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 286 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/11/2015

04908915N0008

Chaze-Sur-Argos, Maine-et-Loire

Diminution de surface sans transformation

Logements : - Surface : 160 m²

Permis de construire

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04908915N0004

Chaze-Sur-Argos, Maine-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 206 m²

Declaration prealable

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04908915N0005

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Nouvelle construction

Logements : - Surface : 38 m²

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Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 121 m²

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Logements : 1 Surface : 94 m²

Declaration prealable

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Chaze-Sur-Argos, Maine-et-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Logements : 5 Surface : 372 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²