Permis de construire Chantier commencé

02532415D0006

Nouvelle construction

Lanans / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse TILLEULS LANANS 25360

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

19 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

36.120 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

24/08/2015

Décision

24/08/2015

Début chantier

01/09/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Lanans (25324)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25360
Adresse: TILLEULS LANANS 25360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.985 m²	19 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.985 m²	19 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LA VOIE ROMAINE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZB 133
Parcelle 2: ZB 94
Parcelle 3: ZB 93

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE LA VOIE ROMAINE

SIREN 384249447

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRICE BULLIARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

ROGER BULLIARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.