Permis de construire Travaux terminés

07625823L0004

Nouvelle construction

Terres De Caux / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse 73 RUE DU BOUT JOYEUX BERMONVILLE TERRES DE CAUX 76640

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

150 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.292 m²

Dates du dossier

Dépôt

24/10/2023

Autorisation

17/04/2023

Décision

17/04/2023

Début chantier

24/10/2023

Fin travaux

31/10/2025

Localisation

Commune: Terres De Caux (76258)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76640
Adresse: 73 RUE DU BOUT JOYEUX BERMONVILLE TERRES DE CAUX 76640

Carte

Centre communal

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	150 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: A 999
Parcelle 2: A 755

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 73
Voie terrain: RUE DU BOUT JOYEUX
Lieu-dit terrain: BERMONVILLE
Localité terrain: TERRES DE CAUX
Commune source: 76258
Localité demandeur: TERRES DE CAUX
Code postal demandeur: 76640
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-04
Prise en compte ouverture chantier: 2024-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-11
Date réelle de dépôt: 24/10/2023
Date réelle d’autorisation: 17/04/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 24/10/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 31/10/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/06/2023