Permis de construire Travaux terminés

08926314U0002

Nouvelle construction

Moneteau / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 7 RUE DES CONCHES MONETEAU 89470

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

196 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.165 m²

Dates du dossier

Dépôt

25/04/2017

Autorisation

31/03/2014

Décision

31/03/2014

Début chantier

23/03/2015

Fin travaux

25/04/2017

Localisation

Commune: Moneteau (89263)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89470
Adresse: 7 RUE DES CONCHES MONETEAU 89470

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.008 m²	196 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	4.008 m²	196 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES BOISSEAUX ESPERANCE YONNE
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AX 74
Parcelle 2: AX 72
Parcelle 3: AX 9

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES BOISSEAUX ESPERANCE YONNE

SIREN 775696495

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 7
Voie terrain: RUE DES CONCHES
Localité terrain: MONETEAU
Commune source: 89263
SIREN demandeur: 775696495
SIRET demandeur: 77569649500024
Code APE demandeur: 86.10Z
Localité demandeur: MONETEAU
Code postal demandeur: 89470
Nombre de chambres: 6
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2014-04
Prise en compte ouverture chantier: 2015-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-05
Date réelle de dépôt: 25/04/2017
Date réelle d’autorisation: 31/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 23/03/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 25/04/2017
Type de service public: Ouvrage spécial

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