Declaration prealable Travaux terminés

02606317N0052

Extension de surface sans transformation

Buis Les Baronnies / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse COL D'OS BUIS LES BARONNIES 26170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

15 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.290 m²

Dates du dossier

Dépôt

10/01/2023

Autorisation

02/03/2018

Décision

02/03/2018

Début chantier

02/10/2019

Fin travaux

10/01/2023

Localisation

Commune: Buis Les Baronnies (26063)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26170
Adresse: COL D'OS BUIS LES BARONNIES 26170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	15 m²	15 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	15 m²	15 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: 0I 120

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: COL D'OS
Localité terrain: BUIS LES BARONNIES
Commune source: 26063
Localité demandeur: BUIS LES BARONNIES
Code postal demandeur: 26170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-03
Prise en compte ouverture chantier: 2023-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-01
Date réelle de dépôt: 10/01/2023
Date réelle d’autorisation: 02/03/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 02/10/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 10/01/2023
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable Décision du 26/04/2017