Permis de construire Autorisé

02515623L0003

Non renseigné

Pays De Clerval / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LA VILLE PAYS DE CLERVAL 25340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

211 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

04/09/2023

Décision

04/09/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pays De Clerval (25156)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25340
Adresse: LA VILLE PAYS DE CLERVAL 25340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: F 116
Parcelle 2: F 117

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA VILLE
Localité terrain: PAYS DE CLERVAL
Commune source: 25156
Localité demandeur: PAYS DE CLERVAL
Code postal demandeur: 25340
Prise en compte autorisation: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 202310
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 04/09/2023

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/05/2024