Pays-de-Clerval

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 27/02/2025

0251562500004

Pays De Clerval, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/05/2024

02515624L0003

Pays De Clerval, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 84 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/02/2023

02515622L0007

Pays De Clerval, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 140 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 01/09/2022

02515622L0009

Pays De Clerval, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/05/2022

02515622L0002

Pays De Clerval, Doubs

Transformation avec diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/10/2021

02515621L0003

Pays De Clerval, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 62 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/02/2018

02515617L0007

Pays De Clerval, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 69 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/06/2017

02515617L0002

Pays De Clerval, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 105 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/09/2016

02515616L0005

Clerval, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/09/2015

02515615L0001

Clerval, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 162 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/03/2025

0251562500001

Pays De Clerval, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 09/02/2025

02515624L0023

Pays-De-Clerval, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 48 m²