Permis de demolir Autorisé

02139115E0001

Non renseigné

Marsannay-Le-Bois / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 4 RUELLE AU BAILLY MARSANNAY-LE-BOIS 21380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

04/02/2015

Décision

04/02/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Marsannay-Le-Bois (21391)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21380
Adresse: 4 RUELLE AU BAILLY MARSANNAY-LE-BOIS 21380

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AB 77
Parcelle 2: AB 81

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4
Voie terrain: RUELLE AU BAILLY
Localité terrain: MARSANNAY-LE-BOIS
Commune source: 21391
Localité demandeur: PAGNY
Code postal demandeur: 21380
Prise en compte autorisation: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 201502
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 04/02/2015

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