Permis de construire Travaux terminés

02139115E0007

Nouvelle construction

Marsannay-Le-Bois / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LES LAVIERES DE CHARMOY MARSANNAY-LE-BOIS 0

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

734 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

22.590 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/03/2017

Autorisation

19/01/2016

Décision

19/01/2016

Début chantier

15/05/2016

Fin travaux

15/03/2017

Localisation

Commune: Marsannay-Le-Bois (21391)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 0
Adresse: LES LAVIERES DE CHARMOY MARSANNAY-LE-BOIS 0

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.400 m²	734 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.400 m²	734 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LA GOUTTE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZA 41

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE LA GOUTTE

SIREN 401726831

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARTIAL AUCORDONNIER

Gérant - né(e) en 1974

PHILIPPE LOUIS MARCEL AUCORDONNIER

Gérant - né(e) en 1966

SYLVAIN GEORGES CLAUDE LAMBERT

Gérant - né(e) en 1988

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES LAVIERES DE CHARMOY
Localité terrain: MARSANNAY-LE-BOIS
Commune source: 21391
SIREN demandeur: 401726831
SIRET demandeur: 40172683100027
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: MARSANNAY-LE-BOIS
Code postal demandeur: 21380
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-01
Prise en compte ouverture chantier: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-09
Date réelle de dépôt: 15/03/2017
Date réelle d’autorisation: 19/01/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 15/05/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 15/03/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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