Permis de construire Chantier commencé

07632213G0013

Nouvelle construction

Grand Quevilly / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse ALLEE JEAN BAPTISTE CAMILLE CORO GRAND QUEVILLY 76123

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

6.886 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.640 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

29/07/2013

Décision

29/07/2013

Début chantier

13/02/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Grand Quevilly (76322)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76123
Adresse: ALLEE JEAN BAPTISTE CAMILLE CORO GRAND QUEVILLY 76123

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	6.886 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 91
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 91
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 26
3 pièces créés: 44
4 pièces créés: 21
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: QUEVILLY HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE
Code juridique demandeur: 5546
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AX 528
Parcelle 2: AX 527

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

QUEVILLY HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE

SIREN 590500567

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNICK HUGUETTE MAUROUARD

Administrateur - né(e) en 1955

ANNICK JACQUELINE ANTOINETTE COLOMBEL (GONCALVES-MENDES)

Administrateur - né(e) en 1951

CHRISTOPHE JEAN-MICHEL ALAIN DUCHOSSOY

Administrateur - né(e) en 1970

DOMINIQUE MICHEL MARIE JOSEPH BRACQ

Administrateur - né(e) en 1954

DORIANE ANDREA LOLITA LINGOIS

Administrateur - né(e) en 1995

FRANCE CLAUDINE PAULE BURGY

Administrateur - né(e) en 1961

GERARD ALAIN MICHEL RAUX

Administrateur - né(e) en 1953

NATHALIE JOSEE LISE QUEVAL (DA COSTA)

Administrateur - né(e) en 1963

ROLAND MARUT

Administrateur - né(e) en 1952

SEBASTIEN DIDIER JEAN-MICHEL LEGOUTEIL

Directeur Général - né(e) en 1971

NICOLAS JEAN-GERARD ROULY

Président du conseil d'administration - né(e) en 1976

Société liée

301212502

SIREN 301212502

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS (FORVIS MAZARS)

SIREN 318610623

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD FRANCOIS MARIE LE NEEN

Directeur Général - né(e) en 1973

DOMINIQUE JOSEPH MARCEL NEZAN

Directeur Général - né(e) en 1966

ROMAIN DOMINIQUE LELIEVRE

Directeur Général - né(e) en 1987

ALAIN CAMILLE LOUIS CHAVANCE

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

418009726

SIREN 418009726

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ALLEE JEAN BAPTISTE CAMILLE CORO
Localité terrain: GRAND QUEVILLY
Commune source: 76322
SIREN demandeur: 590500567
SIRET demandeur: 59050056700078
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: GRAND QUEVILLY
Code postal demandeur: 76120
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-08
Prise en compte ouverture chantier: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 29/07/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 13/02/2014
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 91
Type d’annexe: Pas d’annexe

Le Grand Quevilly, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 99 m²