Permis de construire Travaux terminés

07642912R0025

Nouvelle construction

Le Mesnil-Esnard / Seine-Maritime / Normandie

Exporter PDF

Adresse 6 RUE DE LA NEUVILETTE LE MESNIL-ESNARD 76240

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.352 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

55.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

25/04/2013

Décision

25/04/2013

Début chantier

17/09/2014

Fin travaux

19/10/2014

Localisation

Commune: Le Mesnil-Esnard (76429)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76240
Adresse: 6 RUE DE LA NEUVILETTE LE MESNIL-ESNARD 76240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	14.758 m²	2.176 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	14.758 m²	2.176 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CLIFFORD
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AN 29
Parcelle 2: AN 224
Parcelle 3: AN 207

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CLIFFORD

SIREN 539871939

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC CHRISTOPHE LAURENT VALEUX

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

JEAN-CHRISTOPHE JEAN-PIERRE JACQUES AMY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE DE LA NEUVILETTE
Localité terrain: LE MESNIL-ESNARD
Commune source: 76429
SIREN demandeur: 539871939
SIRET demandeur: 53987193900010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LE MESNIL-ESNARD
Code postal demandeur: 76240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Prise en compte ouverture chantier: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 25/04/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 17/09/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 19/10/2014
Type de service public: Enseignement et recherche

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

25/03/2013