Permis de construire Travaux terminés

0381301401023

Nouvelle construction

La Cote-Saint-Andre / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE RIVAL ET LA GARE ZAC LES OLAGNIERES LA COTE-SAINT-ANDRE 38260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

517 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.200 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/04/2017

Autorisation

18/12/2014

Décision

18/12/2014

Début chantier

01/02/2015

Fin travaux

20/04/2017

Localisation

Commune: La Cote-Saint-Andre (38130)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38260
Adresse: LE RIVAL ET LA GARE ZAC LES OLAGNIERES LA COTE-SAINT-ANDRE 38260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	517 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ARES TP
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZK 400

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ARES TP

SIREN 492270806

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENT ZARAGOZA (ZARAGOZA)

Gérant - né(e) en 1976

LUDOVIC MICHEL GILLET (GILLET)

Gérant - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE RIVAL ET LA GARE
Lieu-dit terrain: ZAC LES OLAGNIERES
Localité terrain: LA COTE-SAINT-ANDRE
Commune source: 38130
SIREN demandeur: 492270806
SIRET demandeur: 49227080600010
Code APE demandeur: 43.12A
Localité demandeur: MARNANS
Code postal demandeur: 38980
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-12
Prise en compte ouverture chantier: 2015-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-04
Date réelle de dépôt: 20/04/2017
Date réelle d’autorisation: 18/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/02/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 20/04/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 08/01/2015