Permis de construire Travaux terminés

0311571300070

Nouvelle construction

Cugnaux / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse CHE MICHET CUGNAUX 0

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.336 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.072 m²

Dates du dossier

Dépôt

06/07/2016

Autorisation

02/04/2014

Décision

02/04/2014

Début chantier

06/11/2014

Fin travaux

06/07/2016

Localisation

Commune: Cugnaux (31157)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 0
Adresse: CHE MICHET CUGNAUX 0

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.336 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 18
Individuels créés: 4
Collectifs créés: 14
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 6
4 pièces créés: 8
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPE GARONA
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AT 177
Parcelle 2: AT 41
Parcelle 3: AT 42

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPE GARONA

SIREN 484752886

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

910294669

SIREN 910294669

Société liée

FORVIS MAZARS

SIREN 780138715

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE KERNEIS

Directeur Général - né(e) en 1978

ALAIN CHAVANCE

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

418009726

SIREN 418009726

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHE MICHET
Localité terrain: CUGNAUX
Commune source: 31157
SIREN demandeur: 484752886
SIRET demandeur: 48475288600016
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: BLAGNAC
Code postal demandeur: 31700
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2014-04
Prise en compte ouverture chantier: 2014-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-07
Date réelle de dépôt: 06/07/2016
Date réelle d’autorisation: 02/04/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 06/11/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 06/07/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 4
Nombre de logements collectifs hors résidence: 14
Type d’annexe: Pas d’annexe

Cugnaux, Haute-Garonne

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 152 m²