Permis de construire Chantier commencé

02554215C0005

Nouvelle construction

Serre-Les-Sapins / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse ROUTE DE LA GARE SERRE-LES-SAPINS 25770

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.528 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.216 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

04/12/2015

Décision

04/12/2015

Début chantier

19/07/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Serre-Les-Sapins (25542)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25770
Adresse: ROUTE DE LA GARE SERRE-LES-SAPINS 25770

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.528 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	260 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CENTER JASMIN
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AH 198

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CENTER JASMIN

SIREN 812808962

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADRIEN FRASCARO

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

ANTOINE GIL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

JEAN-CARLO FRASCARO

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

JULIEN FRASCARO

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

VANESSA FRASCARO

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE LA GARE
Localité terrain: SERRE-LES-SAPINS
Commune source: 25542
SIREN demandeur: 812808962
SIRET demandeur: 81280896200011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-VIT
Code postal demandeur: 25410
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-12
Prise en compte ouverture chantier: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 04/12/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 19/07/2016
Type de service public: Non rempli

Serre-Les-Sapins, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 99 m²