Permis de demolir Travaux terminés

02538120C0001

Non renseigné

Miserey-Salines / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DE L ANCIEN COUVENT MISEREY-SALINES 25480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

67 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

22/09/2020

Décision

22/09/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Miserey-Salines (25381)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25480
Adresse: RUE DE L ANCIEN COUVENT MISEREY-SALINES 25480

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE MISEREY SALINES
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AR 61

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE MISEREY SALINES

SIREN 212503817

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE L ANCIEN COUVENT
Localité terrain: MISEREY-SALINES
Commune source: 25381
SIREN demandeur: 212503817
SIRET demandeur: 21250381700059
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: MISEREY-SALINES
Code postal demandeur: 25480
Prise en compte autorisation: 2020-09
Dernière mise à jour Sitadel: 202509
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 22/09/2020

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/01/2021

02538120C0002

Miserey-Salines, Doubs

Logements : - Surface : -

Permis de construire

09/03/2021

02538120C0026

Miserey-Salines, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 122 m²

Permis de construire

12/01/2021

02538120C0025

Miserey-Salines, Doubs

Miserey-Salines, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²