Permis de construire Travaux terminés

07055013C0028

Transformation avec diminution de surface

Vesoul / Haute-Saône / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE BARON BOUVIER ""MAISON DES SOEURS"" VESOUL 70000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

36 m²

Surface du terrain

7.761 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/12/2016

Autorisation

25/03/2014

Décision

25/03/2014

Début chantier

01/12/2014

Fin travaux

01/12/2016

Localisation

Commune: Vesoul (70550)
Département: Haute-Saône (70)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 70000
Adresse: RUE BARON BOUVIER ""MAISON DES SOEURS"" VESOUL 70000

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Résidence pour personnes handicapées

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 36 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 36 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	510 m²	0 m²	36 m²	149 m²	261 m²
Locaux	263 m²	0 m²	0 m²	112 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 11
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 11
Démolis: 0
1 pièce créé: 9
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: D 347
Parcelle 2: D 357
Parcelle 3: D 358

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE BARON BOUVIER
Lieu-dit terrain: ""MAISON DES SOEURS""
Localité terrain: VESOUL
Commune source: 70550
Localité demandeur: VESOUL
Code postal demandeur: 70000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-11
Date réelle de dépôt: 01/12/2016
Date réelle d’autorisation: 25/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/12/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 01/12/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 11
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

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