Declaration prealable Autorisé

09003126A0005

Extension de surface sans transformation

Cunelieres / Territoire de Belfort / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 16 RUE DES SECS PRÉS CUNELIERES 90150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

415 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.001 m²

Dates du dossier

Dépôt

Non renseignée

Autorisation

20/05/2026

Décision

20/05/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cunelieres (90031)
Département: Territoire de Belfort (90)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 90150
Adresse: 16 RUE DES SECS PRÉS CUNELIERES 90150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Lotissement

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	415 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	415 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: ZC 1

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Lotissement
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: RUE DES SECS PRÉS
Localité terrain: CUNELIERES
Commune source: 90031
Localité demandeur: CUNELIÈRES
Code postal demandeur: 90150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-05
Date réelle d’autorisation: 20/05/2026
Type de service public: Non rempli