Permis de construire Travaux terminés

07012021E0018

Nouvelle construction

Champagney / Haute-Saône / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse ZI LES CHAMPS MAY CHAMPAGNEY 70290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.050 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

38.737 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

15/10/2021

Décision

15/10/2021

Début chantier

27/10/2021

Fin travaux

30/09/2022

Localisation

Commune: Champagney (70120)
Département: Haute-Saône (70)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 70290
Adresse: ZI LES CHAMPS MAY CHAMPAGNEY 70290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	5.400 m²	4.050 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOPROFEN PORTES INDUSTRIE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: B 1364
Parcelle 2: B 1180
Parcelle 3: B 1263

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOPROFEN PORTES INDUSTRIE

SIREN 501414841

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

328400676

SIREN 328400676

Commissaire aux comptes titulaire

BAKER TILLY STREGO (BAKERTILLY) (BAKER TILLY)

SIREN 063200885

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

992327254

SIREN 992327254

Commissaire aux comptes titulaire

ALTONEO AUDIT (ALTONEO)

SIREN 499885333

Commissaire aux comptes titulaire

FIDUCIAIRE AUDIT CONSEIL (FIDACO)

SIREN 303526966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZI LES CHAMPS MAY
Localité terrain: CHAMPAGNEY
Commune source: 70120
SIREN demandeur: 501414841
SIRET demandeur: 50141484100012
Code APE demandeur: 25.12Z
Localité demandeur: CHAMPAGNEY
Code postal demandeur: 70290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-10
Prise en compte ouverture chantier: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 15/10/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 27/10/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 30/09/2022
Type de service public: Non rempli

Champagney, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 148 m²