Logements créés
Non renseigné
Nouvelle construction
Logements créés
Non renseigné
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
846 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
0 m2
Dépôt
01/06/2016
Autorisation
04/03/2016
Décision
04/03/2016
Début chantier
01/06/2016
Fin travaux
Non renseignée
Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 423 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 423 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Aucune information communiquée sur les logements.
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
DANIEL YVES SERGE PRUNIER
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1951
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JEROME MATHIEU LAURENT THEODORIC PRUNIER
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980
SOPHIE CAMILLE FLORENCE THEODORIQUE PRUNIER
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983
DANIEL YVES SERGE PRUNIER
Gérant - né(e) en 1951
Personnes physiques identifiées dans cette branche
DANIEL YVES SERGE PRUNIER
Gérant - né(e) en 1951
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
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La Corbiere, Haute-Saône
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Transformation sans extension ni diminution de surface
Lure, Haute-Saône
Transformation sans extension ni diminution de surface
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Diminution de surface sans transformation
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Transformation sans extension ni diminution de surface
Lure, Haute-Saône
Extension de surface sans transformation
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Nouvelle construction