Permis de construire Chantier commencé

07111818E0004

Nouvelle construction

Chatenoy-Le-Royal / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse AVENUE FRANCHET D'ESPEREY CHATENOY-LE-ROYAL 71880

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.093 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

40.637 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

12/09/2018

Décision

12/09/2018

Début chantier

20/02/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chatenoy-Le-Royal (71118)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71880
Adresse: AVENUE FRANCHET D'ESPEREY CHATENOY-LE-ROYAL 71880

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.632 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	1.461 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: NOMBLOT FRERES
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AI 121
Parcelle 2: AI 118

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

NOMBLOT FRERES (NOMBLOT FRERES)

SIREN 377698634

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN CASTELLANI

Commissaire aux comptes suppléant

SYLVIE BOIRON

Commissaire aux comptes suppléant

BRUNO NOMBLOT

Directeur Général - né(e) en 1974

SERGE NOMBLOT

Directeur Général - né(e) en 1971

BERNARD NOMBLOT

Président de SAS - né(e) en 1943

Société liée

815208251

SIREN 815208251

Commissaire aux comptes titulaire

CERALP (CERALP)

SIREN 340228212

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC THUROW

Directeur Général - né(e) en 1964

Président de SAS

752692970

SIREN 752692970

Directeur Général

882849946

SIREN 882849946

Directeur Général

882970098

SIREN 882970098

Directeur Général

949665061

SIREN 949665061

Commissaire aux comptes titulaire

AUDIT PMA (APMA)

SIREN 450720842

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENCE FLOURET (PRUDHOMME)

Directeur Général - né(e) en 1969

EMMANUEL MEUNIER

Président de SAS - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE FRANCHET D'ESPEREY
Localité terrain: CHATENOY-LE-ROYAL
Commune source: 71118
SIREN demandeur: 377698634
SIRET demandeur: 37769863400013
Code APE demandeur: 77.11B
Localité demandeur: VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Code postal demandeur: 69400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-09
Prise en compte ouverture chantier: 2019-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 12/09/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 20/02/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 07/11/2018

07111818E0060

Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 02/11/2018

07111818E0059

Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/01/2019

07111818E0033

Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 211 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/01/2019

07111818E0032

Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²

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Mis à jour ce mois-ci 31/12/2018

07111818E0031

Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 114 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/12/2018

07111818E0029

Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 143 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/12/2018

07111818E0024

Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire

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Logements : 1 Surface : 143 m²

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07111818E0027

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Logements : 1 Surface : 103 m²

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Logements : 1 Surface : 113 m²

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Logements : 1 Surface : 126 m²

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07111825E0018

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Logements : 1 Surface : 170 m²

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Mis à jour ce mois-ci 24/12/2025

07111825E0012

Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/10/2025

07111825E0015

Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 09/04/2025

07111825E0006

Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : 3 Surface : 105 m²