Permis de construire Travaux terminés

07038312C0004

Nouvelle construction

Neuvelle-Les-Cromary / Haute-Saône / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LOT OPH HTE-SAONE CD 5 DE RIOZ A NEUVELLE LES CROMARY NEUVELLE-LES-CROMARY 70190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

353 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.709 m²

Dates du dossier

Dépôt

16/05/2014

Autorisation

26/03/2013

Décision

26/03/2013

Début chantier

01/06/2013

Fin travaux

16/05/2014

Localisation

Commune: Neuvelle-Les-Cromary (70383)
Département: Haute-Saône (70)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 70190
Adresse: LOT OPH HTE-SAONE CD 5 DE RIOZ A NEUVELLE LES CROMARY NEUVELLE-LES-CROMARY 70190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	353 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	353 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MAISON DE SANTE PLURIDICIPLINAIRE DU VERJOULOT
Code juridique demandeur: 6542
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AC 100

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOT OPH HTE-SAONE
Lieu-dit terrain: CD 5 DE RIOZ A NEUVELLE LES CROMARY
Localité terrain: NEUVELLE-LES-CROMARY
Commune source: 70383
SIREN demandeur: 790174049
SIRET demandeur: 79017404900011
Code APE demandeur: 68.32A
Localité demandeur: RIOZ
Code postal demandeur: 70190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Prise en compte ouverture chantier: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 16/05/2014
Date réelle d’autorisation: 26/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 16/05/2014
Type de service public: Santé

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