Logements créés
1
Permis de construire
Travaux terminés
02524623L0002
Nouvelle construction
Adresse
EN BAGEOLE FONTAINE LES CLERVAL 25340
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
98 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
1.022 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2023
Autorisation
12/06/2023
Décision
12/06/2023
Début chantier
10/05/2024
Fin travaux
16/05/2025
Localisation
- Commune
- Fontaine Les Clerval (25246)
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 25340
- Adresse
- EN BAGEOLE FONTAINE LES CLERVAL 25340
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Non renseigné ou autre utilisation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 98 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2023
- Parcelle 1
- D 648
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- EN BAGEOLE
- Localité terrain
- FONTAINE LES CLERVAL
- Commune source
- 25246
- Localité demandeur
- FONTAINE LES CLERVAL
- Code postal demandeur
- 25340
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2023-06
- Prise en compte ouverture chantier
- 2024-05
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2025-05
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2023
- Date réelle d’autorisation
- 12/06/2023
- Date réelle d’ouverture chantier
- 10/05/2024
- Date réelle d’achèvement travaux
- 16/05/2025
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 1
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0252462500004
Fontaine Les Clerval, Doubs
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0252462100003
Fontaine Les Clerval, Doubs
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 84 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0252462100002
Fontaine Les Clerval, Doubs
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
02524618L0001
Fontaine Les Clerval, Doubs
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 132 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
02524617L0001
Fontaine-Les-Clerval, Doubs
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 109 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
02524616L0002
Fontaine-Les-Clerval, Doubs
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 151 m2