Ville

Permis de construire à Fontaine-lès-Clerval

Consultez les autorisations d’urbanisme et les décisions récentes référencées pour ce territoire.

Données territoriales

Autorisations d’urbanisme pour Fontaine-lès-Clerval

Cette page rassemble les autorisations d’urbanisme associées à la commune de Fontaine-lès-Clerval. Les dossiers disponibles sont répartis entre permis de construire, déclarations préalables, permis d’aménager et permis de démolir.

Ouvrez un dossier pour consulter sa référence, sa date de décision, sa localisation et la nature du projet lorsque ces informations sont présentes dans les données publiques.

Autorisations par type

Répartition des dossiers connus dans ce territoire.

Code 25246

Permis de construire

25

Déclarations préalables

2

Permis d’aménager

0

Permis de démolir

0

Rapport territorial · 12 mois

Bêta gratuite

Immobilier neuf — Fontaine-lès-Clerval

Activité récente, logements, surfaces, acteurs dominants, projets majeurs et carte des opérations.

Volumes et évolution

Dépôts, autorisations, logements et surfaces sur 12 mois.

Acteurs et grands projets

Porteurs de projets, opérations prioritaires et projets de plus de 5 000 m².

Carte des opérations

Visualisation des projets géolocalisés et export du rapport en PDF.

Dernières autorisations

Les dossiers les plus récents dans ce territoire.

Permis de construire Décision du 23/02/2026

0252462500005

Fontaine Les Clerval Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 275 m²

Permis de construire Décision du 18/11/2025

0252462500003

Fontaine Les Clerval Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 80 m²

Declaration prealable Décision du 12/06/2025

0252462500004

Fontaine Les Clerval Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 12/06/2023

02524623L0002

Fontaine Les Clerval Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 98 m²

Permis de construire Décision du 23/11/2022

02524622L0005

Fontaine Les Clerval Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 158 m²

Permis de construire Décision du 17/05/2022

02524622L0003

Fontaine Les Clerval Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 29/03/2022

02524622L0001

Fontaine Les Clerval Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 49 m²

Permis de construire Décision du 06/08/2021

0252462100003

Fontaine Les Clerval Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 84 m²

Permis de construire Décision du 25/06/2021

0252462100002

Fontaine Les Clerval Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 29/09/2020

02524620L0001

Fontaine Les Clerval Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 200 m²

Permis de construire Décision du 27/09/2019

02524619L0002

Fontaine Les Clerval Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 450 m²

Declaration prealable Décision du 02/06/2019

02524619L0001

Fontaine Les Clerval Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1 m²

Maillage territorial

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Consultez les permis et autorisations des communes proches dans le même département.

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