Fontaine-lès-Clerval

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 12/06/2025

0252462500004

Fontaine Les Clerval, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/06/2023

02524623L0002

Fontaine Les Clerval, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 98 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/08/2021

0252462100003

Fontaine Les Clerval, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 84 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/06/2021

0252462100002

Fontaine Les Clerval, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/03/2018

02524618L0001

Fontaine Les Clerval, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 132 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/05/2017

02524617L0001

Fontaine-Les-Clerval, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 109 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/12/2016

02524616L0002

Fontaine-Les-Clerval, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 151 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/08/2016

02524616L0001

Fontaine-Les-Clerval, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 44 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/08/2014

02524614L0001

Fontaine-Les-Clerval, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 110 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/02/2014

02524613L0004

Fontaine-Les-Clerval, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 134 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/08/2013

02524613L0002

Fontaine-Les-Clerval, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 166 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/07/2013

02524613L0003

Fontaine-Les-Clerval, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 100 m²